Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

32 questions

Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani

Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 23308 posée par M. Philippe Dallier

Coût des transports sanitaires

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec

Remboursement des soins dentaires

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22204 posée par M. Jean Louis Masson

Urgences médicales en Moselle

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21417 posée par Mme Bernadette Bourzai

Suppressions de postes de directeurs PEP en Corrèze

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

Financement des réseaux de santé

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20461 posée par M. Bernard Piras

Meilleure intégration de la médecine scolaire

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20339 posée par M. Alain Fauconnier

Financement des réseaux de santé par le Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19953 posée par Mme Françoise Cartron

Suppression envisagée de la permanence des soins de nuit profonde

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

Dotation en équipements IRM

La question a été retirée

23/06/2011
Pertinence