Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 0166S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0267S posée par M. Patrick Chaize

    Exercice de la profession d'orthophoniste dans l'Ain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0541S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Tarification du matériel lié au handicap

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0846S posée par M. Cyril Pellevat

    Possibilité pour des communes d'aider l'hôpital de Thonon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0925S posée par M. Édouard Courtial

    Zonage des médecins dans l'Oise

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1039S posée par Mme Vivette Lopez

    Offre du service public de santé dans le Gard et avenir de la clinique des Franciscaines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1131S posée par Mme Catherine Procaccia

    Urgences obstétricales de Villeneuve-Saint-Georges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1573S posée par M. Michel Canévet

    Contribution des hôpitaux privés à la résolution de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1636S posée par M. Michel Canévet

    Suivi des annonces en matière de capacités de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible