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780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
205 questions
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Question n° 13540 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un diplôme d'études spécialisées en « médecine de la douleur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14943 posée par M. Simon Sutour
Besoins en matière d'autisme et de handicap dans le département du Gard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15113 posée par M. Alain Duran
Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16941 posée par M. Alain Marc
Fonctionnement du comité d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes
Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17166 posée par M. Hervé Poher
Conditions d'exercice de la profession d'ostéopathe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Michel Savin
Projet de transfert de la clinique Saint-Charles en Isère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17413 posée par Mme Christine Prunaud
Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17563 posée par M. François Commeinhes
Organismes gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux et produits de la tarification
La question est caduque
Pertinence