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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
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Question n° 26862 posée par M. Jean-Claude Anglars
Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26788 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26361 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26256 posée par M. Joël Guerriau
Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin
Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac
Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann
Périmètre géographique des contrats locaux de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22581 posée par M. Alain Milon
Référentiel des examens innovants hors nomenclature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22418 posée par M. Sebastien Pla
Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22104 posée par M. Yves Détraigne
Composition de l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation
La question est caduque
Pertinence