Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 26504 posée par M. Franck Montaugé

    Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22284 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Composition des équipes médicales du service mobile d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22058 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revalorisation de la place des ambulanciers dans les structures mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22109 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1131S posée par Mme Catherine Procaccia

    Urgences obstétricales de Villeneuve-Saint-Georges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10552 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir des services d'urgences obstétricales en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20681 posée par M. Michel Bouvard

    Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18767 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Montbard

    La question est caduque

    Pertinence Faible