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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 08969 posée par M. Jackie Pierre
Réforme envisagée de la santé au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23069 posée par Mme Natacha Bouchart
Situation du centre hospitalier de la ville de Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22433 posée par M. Yves Chastan
Projet de restructuration du territoire de santé mentale en Drôme-Ardèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22228 posée par M. Jean-Pierre Michel
Gardes de nuit des médecins généralistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22336 posée par Mme Annie David
Crédits de médicalisation de 600 places en EHPAD en Isère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22128 posée par M. Jean Arthuis
Procédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Pierre Rouques dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22045 posée par M. Daniel Laurent
Établissement de certificats de décès dans les zones à sous-densité médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22064 posée par Mme Dominique Gillot
Plan Alzheimer
La question est caduque
Pertinence