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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15113 posée par M. Alain Duran

    Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17221 posée par M. Michel Savin

    Projet de transfert de la clinique Saint-Charles en Isère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermeture de maternités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20681 posée par M. Michel Bouvard

    Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21948 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24121 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réorganisation des services de psychiatrie dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04671 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Présence médicale renforcée dans les territoires et devenir de l'hôpital de Hayange

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04885 posée par M. Pierre Laurent

    Prise en charge cardiologique en Saône-et-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible