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2415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
426 questions
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Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07040 posée par Mme Jacqueline Panis
Financement des soins palliatifs à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras
Meilleure intégration de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès
Création des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10930 posée par Mme Michèle André
Décrets d'application de la loi HPST
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11970 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Missions et effectifs des services de l'ancienne DDASS de la Creuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12116 posée par Mme Dominique Voynet
Statut du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12825 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
