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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 26924 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Mesures pour revaloriser l'ensemble des agents hospitaliers et améliorer leurs conditions de travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21298 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisations salariales des groupements d'intérêt public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20308 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation des agents et salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20325 posée par M. René-Paul Savary

    Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16539 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte du secteur privé vis-à-vis de la prime des soignants dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15687 posée par Mme Laure Darcos

    Gratification du personnel hospitalier engagé dans la lutte contre l'épidémie liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01442 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24349 posée par M. Ivan Renar

    Epidémie d'infections à clostridium difficile dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible