Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 02424 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Inégalités des rémunérations des salariés et âge de départ à la retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27448 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Rémunérations des salariées et âge de départ à la retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21772 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06734 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des assistants socio-éducatifs hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23295 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut des enquêteurs de l'INSEE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22699 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des stagiaires professeurs en lycée professionnel en biotechnologies santé environnement de l'académie de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00665 posée par M. Joël Billard

    Retraites des artisans bottiers, cordonniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 37015 posée par M. Yann Gaillard

    Revalorisation du minimum contributif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 37022 posée par M. Joël Billard

    Retraites des artisans bottiers, cordonniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24648 posée par M. Edouard Le Jeune

    Agent des délégations régionales à la formation professionnelle continue

    La question est caduque

    Pertinence Très faible