Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 24971 posée par M. Jean-François Longeot

    Application de la convention nationale thermale et composition de la commission paritaire nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20590 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud

    Accès des orthoptistes libéraux au télésoin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers payant généralisé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix de traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19632 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Revalorisation de la consultation de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible