Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 1188S posée par Mme Sylviane Noël

    Situation des cabinets infirmiers libéraux de montagne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1170S posée par Mme Céline Brulin

    Poursuite du dispositif Asalée

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1077S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en compte des revendications des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0852S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Inquiétudes quant à l'avenir du dispositif Asalée

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Bilan et suite de "MonParcoursPsy"

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1434S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Forfait transport pour l'accueil de jour dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Faible