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4076 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

761 questions

  1. Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart

    Durée maximale du mi-temps thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12186 posée par M. Serge Mathieu

    Amélioration de la carte Vitale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12616 posée par M. Claude Saunier

    Métier de diététicien

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard

    Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer

    Plan vieillissement et solidarités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16474 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte européenne d'assurance-maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16826 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16829 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation des artisans taxis en matière de transports sanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17103 posée par Mme Michelle Demessine

    Impact de la réforme du médecin traitant sur le régime de sécurité sociale étudiant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible