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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Interdiction du bonalan et ses conséquences
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot
Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 22697 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan pour les pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19679 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25077 posée par Mme Patricia Schillinger
Avenir de la filière bois et autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21912 posée par M. Gilbert Barbier
Sécurité sanitaire et prothèses mammaires PIP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer
Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE
La question est caduque
Pertinence