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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 26900 posée par M. Guy Benarroche
Publication des avis scientifiques en temps réel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23858 posée par M. Pascal Allizard
Apport de l'énergie nucléaire dans la transition énergétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22001 posée par M. Max Brisson
Politique de destruction des retenues d'eau et avenir des moulins français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18598 posée par M. Yves Détraigne
Présence du bisphénol A dans les vêtements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau
Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10181 posée par M. Serge Mathieu
Comités consultatifs régionaux associant les pêcheurs pour les avis sur les stocks de poissons dans les eaux européennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Utilisation des pyralènes : conséquences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02716 posée par M. Roland Grimaldi
Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01493 posée par M. Roland Grimaldi
Valenciennes (Nord): création d'une unité en génie mécanique associée au CNRS
La question est caduque
Pertinence