Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

13 questions

Question n° 27424 posée par Mme Kristina Pluchet

Pertinence de l'application du parcours de soins coordonnés dans un contexte de désertification médicale

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26192 posée par Mme Christine Herzog

Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1881S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale en Charente

La question a été retirée

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24751 posée par Mme Christine Herzog

Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 19253 posée par Mme Laurence Garnier

Attractivité du territoire d'Ancenis pour les médecins généralistes

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Didier Mandelli

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 0984S posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux au sein de la métropole toulousaine

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 10682 posée par M. Rachel Mazuir

Inquiétante baisse de la démographie médicale dans l'Ain

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09563 posée par Mme Laurence Harribey

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07747 posée par Mme Christine Herzog

Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence