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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 08007 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur la prise en charge des patients et patientes cet été 2023

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07779 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Égalité d'accès des patients français aux tests moléculaires de génétique somatique en cancérologie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0084S posée par M. Pierre Louault

    Situation alarmante de l'hôpital en Indre-et-Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin

    Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00555 posée par Mme Laurence Cohen

    Mise en oeuvre du plan greffe 4

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27295 posée par M. Daniel Gremillet

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1891S posée par Mme Else Joseph

    Recours aux praticiens intérimaires lié à l'application de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Pour un centre hospitalier public sur le territoire des pays de Gex et de Bellegarde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14413 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Faible