Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
27 questions
-
Question n° 36866 posée par M. Michel Doublet
Transfert aux agences régionales d'hospitalisation des crédits budgétaires médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36867 posée par M. Michel Doublet
Statut juridique de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36868 posée par M. Michel Doublet
Maintien des indices lits/population
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36869 posée par M. Michel Doublet
Planification sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02447 posée par M. Michel Doublet
Statut juridique de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'hôpital Maillot de Briey
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12228 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Difficultés rencontrées par le système de santé à Mayotte
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau
Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera
Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes
La question est caduque
Pertinence