Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 25334 posée par M. Michel Raison

Avenir de la filière tourisme

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 24204 posée par M. Michel Raison

Avenir de la filière tourisme

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24205 posée par M. Cédric Perrin

Avenir de la filière touristique

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22262 posée par M. David Rachline

Accueil des touristes dans les stations balnéaires

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20730 posée par Mme Agnès Canayer

Conditions afférentes à l'hébergement touristique pour bénéficier du label « station classée »

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert

Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier

Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques

La question est caduque

10/09/2015
Pertinence
Question n° 17095 posée par M. Alain Marc

Attractivité du camping en France

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence