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633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

128 questions

  1. Question n° 28351 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27951 posée par M. Sebastien Pla

    Accessibilité du littoral aux personnes à mobilité réduite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol

    Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27360 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

    Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25830 posée par M. Rémy Pointereau

    Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

    Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23575 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revalorisation du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible