Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

240 questions

  1. Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla

    Création d'un défenseur des droits des animaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25616 posée par Mme Vivette Lopez

    Hausse de la pauvreté et du recours à l'aide alimentaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25521 posée par M. Patrice Joly

    Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25564 posée par M. Olivier Paccaud

    Pauvreté et insécurité alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20477 posée par M. Joël Labbé

    Hébergement des familles déboutées du droit d'asile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17046 posée par Mme Catherine Deroche

    Versement de la prime Covid-19 aux établissements et services médicaux-sociaux financés par les départements

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16654 posée par M. Max Brisson

    Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16115 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation des logopèdes en stage d'équivalence pour l'exercice de la profession d'orthophoniste en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15682 posée par M. Simon Sutour

    Plan de secours pour la presse suite au Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15297 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de la crise sanitaire sur les festivals

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible