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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 26630 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Conditions d'accès aux soins d'urgences pour les patients issus de territoires sous-dotés en professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26010 posée par M. Didier Marie

    Professionnels de santé interdits d'exercer en raison de leur statut vaccinal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1949S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25110 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en oeuvre de la rémunération des remplaçants médicaux et conséquences sur la continuité des soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24978 posée par M. Dominique Théophile

    Obligation vaccinale des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

    Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23833 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Désertification médicale et ses conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23609 posée par M. Jean Hingray

    Revendications des soignants et personnels hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22164 posée par M. Max Brisson

    Distinctions entre les diverses catégories de professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19548 posée par Mme Laurence Garnier

    Statut des directeurs des soins des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne