Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

28 questions

Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes

Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

14/03/2024
Pertinence
Question n° 06782 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation de l'obésité infantile en France

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Yves Détraigne

Manque de moyens matériels, humains et financiers en pédopsychiatrie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/04/2023
Pertinence
Question n° 01249 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la hausse des prix des matières premières dans la gestion des cantines scolaires

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27672 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la hausse des prix des matières premières dans la gestion des cantines scolaires

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26920 posée par M. Yves Détraigne

Situation des couples binationaux

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26822 posée par Mme Anne Ventalon

Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26657 posée par M. Michel Savin

Droit de visite au sein des établissements de santé

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise sanitaire et santé mentale des enfants

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence