Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26842 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Pratique des tests salivaires par les pharmaciens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24712 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Difficultés des pharmaciens liées à la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20532 posée par Mme Sylviane Noël

    Pertes financières des pharmacies de stations de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19632 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des préparateurs en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15077 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des préparateurs en pharmacie face au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible