Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 10998 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Plateforme numérique du service d'accès aux soins

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27424 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'application du parcours de soins coordonnés dans un contexte de désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10682 posée par M. Rachel Mazuir

    Inquiétante baisse de la démographie médicale dans l'Ain

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19515 posée par M. Antoine Lefèvre

    Démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13058 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Démographie médicale dans le Val-d'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22404 posée par M. François Marc

    Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible