Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21622 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des étudiants primants en licence option accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09446 posée par M. Jean-François Le Grand

    Progression des dépenses de prévention et financement des conseils généraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

    Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21030 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pénurie de médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne