Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 21280 posée par M. Jérôme Bascher

Soutien aux projets d'aménagement ferroviaire des collectivités

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 15299 posée par M. Michel Boutant

Processus de mise en place des schémas départementaux d'accessibilité

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence
Question n° 13234 posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/10/2014
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

24/04/2014
Pertinence
Question n° 05452 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

FNADT

La question est caduque

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 19284 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence