Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

108 questions

  1. Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14344 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation des micro-entrepreneurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14202 posée par M. Fabien Gay

    Offres d'emploi litigieuses à Pôle emploi en Seine-Saint-Denis et à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14133 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Financements des formations professionnelles du secteur bien-être

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Emploi des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13145 posée par Mme Michelle Gréaume

    Aide financière à la reprise d'un emploi en cas de mobilité géographique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0427S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fusion de différentes structures pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05626 posée par Mme Martine Berthet

    Déclaration sociale nominative

    La question est caduque

    Pertinence Très faible