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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

49 questions

  1. Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat

    Égalité filles-garçons

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli

    Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22547 posée par M. Roland Courteau

    Absence totale de femmes parmi les auteurs proposés au bac de français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19586 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'accès aux soins des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19071 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éducation à la santé buccodentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17931 posée par M. Alain Fouché

    Concours de moniteur éducateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible