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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
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Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph
Grève des hydrogéologues en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06390 posée par Mme Laurence Cohen
Qualité de l'eau et impact sur la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24226 posée par M. Jean Louis Masson
Pompages abusifs dans les nappes d'eau souterraines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac
Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize
Politique de l'eau et lutte contre les pollutions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23360 posée par M. Joël Billard
Contraintes pour les communes rurales résultant de la mise en place des périmètres de protection des sources en eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne
Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)
La question est caduque
Pertinence