Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

    Grève des hydrogéologues en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09265 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil R471811

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08861 posée par M. Éric Kerrouche

    Identification des bénéficiaires de la tarification sociale de l'eau

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06390 posée par Mme Laurence Cohen

    Qualité de l'eau et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06112 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Périmètre de protection du captage d'eau potable

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Précisions sur la réponse à la question n° 07697

    La question est caduque

    Pertinence Très faible