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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 11167 posée par M. Bruno Belin

    Régulation de l'intelligence artificielle

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09792 posée par M. Cédric Chevalier

    Remboursement des traitements anti-migraineux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09664 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Gestion vaccinale contre le covid-19 du Gouvernement et de la Commission européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09501 posée par Mme Françoise Dumont

    Gestion vaccinale contre le Covid-19 du Gouvernement et de la Commission européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09568 posée par Mme Sabine Drexler

    Gestion vaccinale du covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06827 posée par M. Sébastien Meurant

    Réintégration des personnels soignants ou en contact avec des personnes vulnérables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06859 posée par M. Yves Détraigne

    Médicaments antimigraineux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06125 posée par M. François Bonneau

    Tensions d'approvisionnement de l'antidiabétique Ozempic

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04162 posée par M. Pierre Laurent

    Sofosbuvir

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03385 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences de l'abattage des cheptels en situation d'épizootie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible