Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
18 questions
-
Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin
Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman
Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens
Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas
Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0519S posée par Mme Nadia Sollogoub
École inclusive
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher
Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne
Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25985 posée par M. Fabien Genet
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence