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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 1135S posée par M. Lucien Stanzione
Place de la psychiatrie au sein du service public de la santé
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12797 posée par M. Patrick Chaize
Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05348 posée par M. Claude Raynal
Utilisation des identifiants de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23715 posée par M. Christian Cambon
Situation préoccupante des conditions de travail des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera
Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne
Bassin de proximité de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel
Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau
Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
La question est caduque
Pertinence