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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23715 posée par M. Christian Cambon

    Situation préoccupante des conditions de travail des infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22199 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Spécificité des établissements de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

    Bassin de proximité de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel

    Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21646 posée par M. Didier Mandelli

    Maintien des spécificités de la psychiatrie au sein des groupements hospitaliers de territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible