Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 14927 posée par Mme Christine Prunaud

    Continuité du numéro d'appel 3919

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00503 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Égalité salariale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09058 posée par M. Marc Massion

    Réforme du complément de libre choix d'activité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau

    Information dans les écoles sur les violences conjugales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20717 posée par M. Roland Courteau

    Écarts de rémunération entre les hommes et les femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 38729 posée par M. Louis Moinard

    Disparité entre les hommes et les femmes en matière de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne