Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27158 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38836 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'épidémie d'herpès

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'épidémie d'herpès

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28768 posée par M. Serge Mathieu

    Risques sanitaires du tatouage et du piercing

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28774 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation sur les pratiques du tatouage et du piercing

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11134 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction des émissions de dioxine dans l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Faible