Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 23023 posée par M. Patrick Chaize

Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

La question est caduque

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22744 posée par M. Jean-Claude Leroy

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22674 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22299 posée par M. Rachel Mazuir

Indemnités de stage des élèves orthophonistes

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 29431 posée par M. Claude Estier

Situation des journalistes pigistes au regard de la nouvelle convention

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence