Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 11448 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes publics

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11075 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Collecte du plasma et auto-suffisance en produits dérivés du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06492 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Formations à la maîtrise de stage pour les médecins généralistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26849 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accueil familial des personnes âgées ou en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25977 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revendications des personnels de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25296 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des compétences infirmières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25072 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revalorisation des visites à domicile de SOS médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible