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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 16924 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Tarification des visites à domicile pour les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23187 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25072 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revalorisation des visites à domicile de SOS médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25296 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des compétences infirmières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25977 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revendications des personnels de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26849 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accueil familial des personnes âgées ou en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06492 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Formations à la maîtrise de stage pour les médecins généralistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible