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1179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
274 questions
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Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16110 posée par M. Michel Teston
Statut des enseignants des centres d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17247 posée par M. Michel Teston
Statut des psychologues intervenant dans les établissements spécialisés en santé mentale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19795 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la médecine généraliste
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20255 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20874 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Mise en application de l'article 32 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21065 posée par M. Jacques Siffre
Régime juridique et fiscal des contrats de rente de survie et d'épargne handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21780 posée par M. Marcel Vidal
Budget d'action sociale de la CNAF
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22042 posée par M. Marcel Vidal
Subventions de l'Etat à l'association Alcool Assistance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence