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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 11288 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance de la profession de masseur-kinésithérapeute

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10190 posée par Mme Nadège Havet

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08854 posée par Mme Nadège Havet

    Concurrence déloyale sur le marché de l'échalote

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28330 posée par Mme Nadège Havet

    Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24578 posée par Mme Nadège Havet

    Vente d'animaux sur internet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22875 posée par Mme Nadège Havet

    Prescriptions de psychotropes pour les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet

    Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22362 posée par Mme Nadège Havet

    Acquisition des connaissances sur l'écologie des choucas des tours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22378 posée par Mme Nadège Havet

    Aggravation des addictions en période de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible