Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 23805 posée par M. François Bonhomme

Dérives du fonctionnement du régime social des indépendants

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 18491 posée par Mme Maryvonne Blondin

Dysfonctionnement du régime social des indépendants

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18399 posée par M. Yannick Botrel

Régime social des indépendants

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18217 posée par M. Jean-Luc Fichet

Régime social des indépendants

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18290 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Difficultés d'application de l'interlocuteur social unique

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 14311 posée par M. Xavier Pintat

Situation du régime social des indépendants

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12390 posée par M. Guy Fischer

Régime social des indépendants

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 23117 posée par M. Henri de Raincourt

Inquiétudes des caisses d'assurance maladie des indépendants pour le recouvrement des cotisations

La question est caduque

11/05/2006
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Michel Doublet

Participation de la MNH à l'élaboration des orientations sanitaires

La question est caduque

29/08/2002
Pertinence
Question n° 35064 posée par M. Michel Doublet

Participation de la MNH à l'élaboration des orientations sanitaires

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence