Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19925 posée par M. Roland Courteau

Respect des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'interruption volontaire de grossesse

La question est caduque

01/09/2011
Pertinence
Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 04803 posée par M. Jean-Pierre Michel

Stage des praticiens hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/02/2013
Pertinence
Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

Désertification médicale des spécialistes

La question a été retirée

31/03/2016
Pertinence
Question n° 21427 posée par M. Loïc Hervé

Fragilité financière des médecins de montagne

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

Bassin de proximité de santé

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

Création de praticien territorial de médecine générale

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence