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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

    Réforme des hopitaux de proximité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09610 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Exercice mixte des médecins généralistes entre statut libéral et statut hospitalier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers payant généralisé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Urgences dans les établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel

    Médecins remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

    Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne