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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 07662 posée par Mme Christine Herzog

    Protocoles de coopération entre professionnels de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile

    Réforme des hopitaux de proximité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09610 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Exercice mixte des médecins généralistes entre statut libéral et statut hospitalier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers payant généralisé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Urgences dans les établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel

    Médecins remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

    Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 35110 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne