Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

45 questions

  1. Question n° 10998 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Plateforme numérique du service d'accès aux soins

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07194 posée par M. Christian Bilhac

    Conséquences de la pénurie de médecins et de l'aggravation des déserts médicaux sur la santé des Français

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0697S posée par M. Patrice Joly

    Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05875 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0385S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réglementation de l'installation des médecins

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27546 posée par M. Thierry Cozic

    Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27424 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'application du parcours de soins coordonnés dans un contexte de désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26192 posée par Mme Christine Herzog

    Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1881S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale en Charente

    La question a été retirée

    Pertinence Faible