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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 06688 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nouvelles compétences dévolues aux chiropraticiens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07143 posée par M. Antoine Karam

    Représentation des Antilles et de la Guyane au sein du conseil national de l'ordre des médecins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09789 posée par Mme Michelle Gréaume

    Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1012S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Crise à l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13936 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14311 posée par M. Daniel Chasseing

    Indemnités kilométriques des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14992 posée par M. Patrice Joly

    Covid-19 et accueil des enfants des fonctionnaires d'astreinte et des professionnels du secteur privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16059 posée par Mme Chantal Deseyne

    Surcoûts liés à la lutte contre le Covid-19 pour les établissements et services privés solidaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud

    Accès des orthoptistes libéraux au télésoin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16091 posée par Mme Florence Lassarade

    Compensation financière pour les établissements et services privés solidaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible