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1083 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
44 questions
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Question n° 09827 posée par M. Lucien Neuwirth
Politique de prévention du Sida
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09359 posée par M. José Balarello
Budgétisation des primes des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11967 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en charge des jeunes sourds : rapprochement entre le ministère de la solidarité et le ministère de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39184 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Mesures en faveur des inventeurs français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert
Mise en oeuvre de la prestation de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16295 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Nouveau dispositif en charge des politiques de protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20611 posée par M. Jean-François Mayet
Financement de la rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06688 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nouvelles compétences dévolues aux chiropraticiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07143 posée par M. Antoine Karam
Représentation des Antilles et de la Guyane au sein du conseil national de l'ordre des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence