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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 27849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Centres dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26928 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions d'exercice en France de dentistes étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26331 posée par Mme Véronique Guillotin

    Régulation des pratiques des centres dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23000 posée par M. Bernard Fournier

    Remboursement des prothèses dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22934 posée par M. Bernard Bonne

    Lacunes de la réforme 100 % santé pour les soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22821 posée par Mme Véronique Guillotin

    Régulation des pratiques des centres dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20925 posée par M. Olivier Henno

    Emploi de praticien collaborateur par le chirurgien-dentiste exerçant à titre individuel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16505 posée par Mme Pascale Gruny

    Adaptation de la convention dentaire aux conséquences du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10903 posée par M. Frédéric Marchand

    Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08368 posée par M. Hervé Marseille

    Couverture maladie universelle et aide à la complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible